1 Informations légales
L'utilisation de ce site emporte pour l'internaute acceptation pleine
et entière de ses conditions d'utilisation. A défaut de
consentement, l'internaute devra cesser toute utilisation, sans préjudice
de poursuite à son encontre en cas de violation des droits d'autrui.
2 DROITS - PROPRIéTé INTELLECTUELLE
Sont protégées au titre des dispositions du Code de la Propriété
Intellectuelle les éléments constituant le site internet
www.leaubienetre.com et, notamment : le nom de domaine, la conception,
le contenu textuel, les illustrations, la charte graphique, les marques
nominatives, figuratives ou semi figuratives, logotypes, photographies,
dessins et modèles reproduits ainsi que les logiciels et codes
source. Ni la simple lecture de ce site, ni son utilisation n'emportent
de quelque manière que ce soit, dans le présent ou dans
le futur, un quelque transfert même partiel ni de ces droits ni
des droits patrimoniaux au profit de l'internaute ou de tout tiers. Toute
utilisation, diffusion et/ou reproduction - même partielle à
l'identique ou par altération ou modification - autre que pour
un usage strictement privé de l'un ou plusieurs des éléments
constituant le site internet www.leaubienetre.com, sans autorisation expresse
préalable et écrite de la société d'exploitation
du site internet www.leaubienetre.com, est strictement interdite et sera
passible de poursuites judiciaires au titre de la violation des droits
de ses titulaires (actions en contrefaçon, en concurrence déloyale,
en violation du droit à l'image, etc.).
3 LIMITATION DE RESPONSABILITé
La responsabilité de la société d'exploitation du
site internet www.leaubienetre.com ne pourra en aucun cas être recherchée,
de quelque manière que ce soit, à raison de l'utilisation
directe ou indirecte du site internet www.leaubienetre.com.
4 CONDITIONS TECHNIQUES D'UTILISATION
L'internaute doit utiliser son propre terminal, modem ou tout autre matériel
nécessaire pour accéder au site internet www.leaubienetre.com.
L'internaute doit disposer d'une adresse e-mail personnelle valide s'il
souhaite communiquer avec le site internet www.leaubienetre.com. La responsabilité
de la société d'exploitation du site internet www.leaubienetre.com
ne pourra en aucun cas être recherchée en cas d'impossibilité
technique de connexion (adresse e-mail non valide, panne de téléphone,
panne de réseau, d'informatique, coupure EDF, suspension de la
connexion notamment aux fins de maintenance ou de mise à jour des
données du site, fin du service, etc.), ni en cas de survenance
de risques inhérents directement ou indirectement à l'utilisation
et à la transmission de données et d'informations sur internet
dont la fiabilité technique est relative et la qualité technique
des réseaux hétérogène (accès perturbé
voire rendu impossible à certaines périodes, saturations
du site, détournements d'informations par des tiers non autorisés,
virus, pages ou données endommagées, détériorées
ou perdues, interruption du site résultant d'un cas de force majeure,
de conflits sociaux ou d'une défaillance de moyens de transmission,
etc.), ni en cas de survenance de toute difficulté liée
directement ou indirectement à l'installation et/ou au téléchargement
de tout programme facilitant ou permettant l'utilisation du site internet
www.leaubienetre.com. L'internaute est seul responsable de la protection
de ses données et logiciels. L'internaute reconnaît et accepte
le fait que les coûts de communication lui permettant de se connecter
au site internet www.leaubienetre.com sont à sa charge exclusive
selon les tarifs pratiqués par son opérateur de télécommunication.
5 SITE INSTITUTIONNEL
Le site internet www.leaubienetre.com est un site institutionnel. Aucune
vente ne peut être effectuée par l'intermédiaire du
site internet www.leaubienetre.com.
6 éVOLUTION DU SITE
Les éléments constituant le site internet www.leaubienetre.com
sont susceptibles d'évolution, modification, ajout, suppression,
sans préavis qui ne pourront faire l'objet d'aucune contestation
recevable de la part de l'internaute qui en est avisé aux termes
de la présente page d’informations légales. Plus généralement,
les éléments constituant le site internet www.leaubienetre.com
sont mis à la disposition de l'internaute sans aucune garantie
de quelque nature que ce soit et ne peut ouvrir droit à son profit
à un dédommagement de quelque nature que ce soit. En aucune
manière, l'internaute ne peut exiger d'ajout, modification ou suppression
sur le site internet www.leaubienetre.com.
7 LIENS HYPERTEXTES - ACCèS
La responsabilité de la société d'exploitation du
site internet www.leaubienetre.com ne pourra en aucun cas être recherchée
à raison du contenu des sites vers lesquels conduisent des liens
hypertextes utilisables sur le site internet www.leaubienetre.com. De
même, la responsabilité de la société d'exploitation
du site internet www.leaubienetre.com ne pourra en aucun cas être
recherchée à raison du contenu des sites à partir
desquels l'internaute peut accéder au site internet www.leaubienetre.com
et, par exemple, grâce à l'activation d'un lien hypertexte.
8 RéSILIATION
L’administrateur peut mettre fin, avec ou sans préavis, à
l’utilisation ciblée du site www.leaubienetre.com, s’il
estime raisonnablement que l’utilisateur a enfreint les conditions
d’utilisation du site ou agi de manière incompatible avec
la lettre ou l’esprit de celles-ci, violé les droits de l’administrateur,
d’un ou plusieurs membres du réseau, d’un fournisseur
ou d’un tiers. L’utilisateur reconnaît le droit de l’administrateur
à modifier le site www.leaubienetre.com ou à suspendre sa
publication, avec ou sans préavis, aux utilisateurs du site. L’utilisateur
reconnaît que l’administrateur ne saurait être tenu
responsable, à son égard ou à l’égard
de tiers, des conséquences causées directement ou indirectement
par une telle modification, arrêt ou suspension. Les informations
ci-dessous relatives aux Données nominatives resteront valables
au-delà de l’expiration de ces conditions.
9 DONNéES NOMINATIVES
Conformément à la loi " Informatique et Liberté
" n°78-17 du 6 janvier 1978, l'internaute qui fournit des données
nominatives personnelles sur le site internet www.leaubienetre.com bénéficie
d'un droit d'accès et de rectification des données nominatives
le concernant et recueillies par la société d'exploitation
du site internet www.leaubienetre.com. L'internaute peut alors exercer
ce droit d'accès en formulant une demande écrite auprès
de la société d'exploitation du site internet www.leaubienetre.com
et par le lien " contact " proposé sur le site internet
www.leaubienetre.com.
10 INFORMATIONS ADMINISTRATION
SITE
Le site internet www.leaubienetre.com est réalisé et édité
par la société World Pool Innovation (WPI), société
par actions simplifiée au capital de 330.000 euros, immatriculée
au RCS d’EVRY sous le numéro B 490 412 160, dont le siège
social est sis 19 rue Gutenberg 91620 Nozay, représentée
son Président, Monsieur Fabrice JEGOU, Tel : +33 1 69 01 65 88
– info@l’eaubienetre.com
Hébergeur : société AD VALOREM, société
à responsabilité limitée au capital de 16.000 euros,
immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro B 394 650
618, dont le siège social est sis 109 bis avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine, représentée par son gérant
Monsieur Hubert KRATIROFF.
Conception : WPI
Crédit photo : agence ad'valorem et studio tempo
Rewriting : Virginie Yribarren
Programmation : Hubert Kratiroff
|